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AVIS PUBLICS
AVIS PUBLICS
- Avis public Règlement 2026-04
- Avis conformité_Lac-Saguay_#2026-04_s-MRC-CA-17555-10-26.pdf
- Avis public - Deuxième année du rôle triennal 2026-2027-2028
- Avis public - Projet de Règlement 2026-04 relatif à l'occupation et l'entretien des bâtiments patrimoniaux
- Avis public du résultat d'élection
- Avis public du scrutin
- Avis public - Révision de la liste électorale
- Avis public aux propriétaires d'un immeuble ainsi qu'aux occupantes et occupants d'un établissement d'entreprise
- Avis public - Séance du conseil 12 mai 2026 - Changement d'heure
- Avis public - Élection partielle 2026
- Avis public - Règlement 2026-03 édictant le code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
- Avis public - Projet de Règlement 2026-03 - Code d'éthique et de déontologie des élus municipaux
- Avis public - Dépôt du rôle de perception 2026
- Avis public - Taxation 2026
- Avis public - Programme triennal d'immobilisation 2026-2027-2028
- Avis public - Budget 2026
- Avis public - Rémunération et allocation de dépense des élus municipaux 2025
- Avis public - Séance extraordinaire relatif au budget 2026 et aux programme triennal d'immobilisation (PTI)
- Avis public - Séance du conseil 2026
- Avis public - Résultat des élections 2025
- Avis public - Dépôt du nouveau rôle 2026-2027-2028 - Première année
- Avis public - Postes en élection le 2 novembre 2025
- Avis public du résultat - Élus sans opposition
- Avis public de révision de la liste électorale
- Avis public d'élection 2025
- MRC d'Antoine-Labelle - Avis de conformité du Règlement 2025-03
- Avis public - Rémunération et allocation de dépense des élus municipaux
- Avis public aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum - Second projet de Règlement 2025-03
- Avis public - Assemblée publique de consultation modifiant le Règlement 2002-05 relatif au zonage et le Règlement 2002-03 relatif aux divers permis et certificats
- Avis public MRC - Vente pour taxes 2025
- Avis public - Dépôt du rôle de perception 2025
- Avis public - Règlement 2024-03 modifiant le Règlement 2018-05 sur la gestion contractuelle
- Avis public - Taxation 2025
- Budget 2025 - Programme triennal d'immobilisation 2025-2026-2027 (198,3 Kio)
- Calendrier des séances 2025
- MRC - Règlement 540 - 24e règlement modifiant le schéma d'aménagement révisé (189,1 Kio)
- Avis public - 3e année (2023-2024-2025) (48,4 Kio)
- Avis public - Séance du Conseil 13 août 2024 (162,6 Kio)
- Avis public - États financiers 2023 (244,4 Kio)
- Avis public - Dérogation mineure (43,1 Kio)
- FORMULAIRE DE DEMANDE PERMIS DE BRÛLAGE (363,1 Kio)
- Avis public - Rémunération des élus 2023 (211,2 Kio)
- Dérogation mineure (232,4 Kio)
- Fournisseurs avec des factures de plus de 2 000$ avec total de plus de 25 000$ (159,5 Kio)
- Fournisseurs ayant des factures de plus de 25 000$ (15,9 Kio)
- Fournisseurs ayant un total de factures de plus de 25 000$ (310,1 Kio)
- Avis public - Rôle de perception 2024 (170,2 Kio)
- Taxation 2024 (179,3 Kio)
- Règlement 2023-04 modifiant le Règlement 2016-01 décrétant l'imposition d'une taxe pour les centres d'urgence 911 (156,5 Kio)
- Règlement 2023-03 relatif à la démolition d'immeuble (176,1 Kio)
- Budget 2024 et Programme triennal d'immobilisation (188,3 Kio)
- Calendrier des séances du conseil 2024 (193,3 Kio)
- Rôle triennal 2023-2024-2025 (Deuxième année) (284,4 Kio)
- Élection partielle 2023 - Résultat (30,0 Kio)
- Avis public d'élection partielle (334,4 Kio)
- Séance ordinaire 8 août 2023 - Annulation (109,4 Kio)
- Règlement 2023-02 décrétant les règles de brûlage (43,9 Kio)
- Avis public - Rémunération des élus 2022 (119,5 Kio)
- Avis public - Taxation 2023 (111,9 Kio)
- Avis public - Budget 2023 et PTI 2023-2024-2025 (65,8 Kio)
- Séances du conseil 2023 (29,7 Kio)
- Avis public du résultat de l'élection (282,8 Kio)
- Avis public d'élection (367,0 Kio)
- Avis public - dérogation mineure 127 chemin du Lac-Allard (118,4 Kio)
- Demande de dérogation mineure (121,7 Kio)
- Début des travaux d’installation d’un pont temporaire sur le chemin des Fondateurs (123,0 Kio)
- Annulation de la séance ordinaire du 12 juillet 2022 (131,5 Kio)
- Avis public - Rôle de perception (212,5 Kio)
- Avis public - Pièces pyrotechnique 2022 (193,9 Kio)
- Avis public - code d'éthique et déontologie 2022 (196,8 Kio)
- Avis public - Adoption du Budget et taxation 2022 (211,3 Kio)
- Liste des contrats de plus de $ 25,000 que la municipalité a accordé au cours de l’année 2021 (53,0 Kio)
- Rôle triennal exercices financiers 2020 - 2021 - 2022 (145,2 Kio)
- Séance extraordinaire budget 2022 - 25 janvier 2022 (68,1 Kio)
- Résultat Élection 2021 (183,7 Kio)
- Revision élection 2021 (126,0 Kio)
- Scrutin - élection 2021 (191,8 Kio)
- Bureau de vote - élection 2021 (172,8 Kio)
- Vote par anticipation - élection 2021 (179,1 Kio)
- Règlement de zonage et Permis et certificats-13septembre2021 (94,6 Kio)
- Règlement de zonage et Permis et certificats-5juillet2021 (90,8 Kio)
- Avis public d'élection (387,2 Kio)
- Dérogation mineure 78 ch. Baumann (509,2 Kio)
- Avis public - Règlement 2021-11 relatif aux animaux domestiques (197,5 Kio)
- Avis public - Règlement 2021-10 relatif aux divers permis et certificats (208,0 Kio)
- Avis public - Règlement 2021-07 sur la gestion contractuelle (179,3 Kio)
- Séance extraordinaire 22 juillet 2021 pour dérogation mineure (300,4 Kio)
- Consultation publique écrite - Règlement de zonage et Permis et certificats (371,3 Kio)
- Dérogation mineure - 6 216 296 (262,1 Kio)
- Avis public - Liste des services offerts aux organismes communautaires (73,5 Kio)
- Rôle de perception 2021 - Avis public (178,7 Kio)
- Séance du conseil - 2021 (200,7 Kio)
- Séance extraordinaire - Avis public adoption du budget 2021 (168,1 Kio)
- Avis public - Deuxième année du rôle triennal (350,6 Kio)
- SSI de la Vallée de la Rouge - Autorisation de publier (46,3 Kio)
- Dérogation mineure - 88, ch. Vieille Route 11 (202,7 Kio)
- Résultat de l'exercice financier 2019 (56,8 Kio)
- Dépôt des états financiers 2019 (171,9 Kio)
- Avis public - Boîtes postales extérieures permanentes (104,9 Kio)
- Avis public - Un projet de règlement sur le lavage d’embarcation (104,2 Kio)
- Avis public - Dépôt rôle de perception 2020 (157,1 Kio)
- Avis de vente pour défaut de paiement de l’impôt foncier - 2020 (370,5 Kio)
- Avis public - Adoption taxation 2020 (241,7 Kio)
- Avis public - Résultat d'élection siège #1 (234,6 Kio)
- Avis public - 16 décembre 2019 - Séance extraordinaire (20,0 Kio)
- Avis public - Révision de la liste électorale (603,3 Kio)
- Avis public - Élection 15 décembre 2019 aux propriétaires, aux occupants (358,4 Kio)
- Avis public - Séance du Conseil 2020 (271,6 Kio)
- Avis public d'élection du scrutin du 15 décembre 2019 (297,4 Kio)
- Avis public - Rôle d'évaluation - 2020 à 2022 (312,4 Kio)
- Règlement 2019-03 relatif au zonage et 2019-04 relatif à la construction (173,0 Kio)
- Rapport de la mairesse pour l'exercice financier 2018 (113,5 Kio)
- Dérogation mineure - 301, Route 117 (316,5 Kio)
- Rôle de perception 2019 (228,0 Kio)
- Taxation 2019 - Avis public (171,3 Kio)
- Avis public - Règlement 2019-03 et 2019-04 (352,4 Kio)
- Avis public - Budget 2019 (153,9 Kio)
- Avis public - Adoption Règlement 2018-12 relatif au traitement des élus (161,9 Kio)
- Adoption du budget 2019 - Séance extraordinaire (174,9 Kio)
- Avis public - Règlement 2018-12 relatif au traitement des élus (226,0 Kio)
- Calendrier des séances 2019 (45,8 Kio)
- Règlement 2018-13 modifiant le Règlement 2016-04 - Code d'éthique des employés (24,6 Kio)
- Avis public - Règlements sur les Matières résiduelles, la sécurité et les stationnements (175,8 Kio)
- Dérogation mineure - 237, Route 117 (201,7 Kio)
- Avis public - 3e année du rôle triennal 2017-2018-2019 (48,8 Kio)
- Séance ordinaire - 6 août 2018 (145,0 Kio)
- Règlement 2018-05 - Gestion contractuelle (102,2 Kio)
- Dérogation mineure - 506, chemin des Fondateurs (208,8 Kio)
- MRC d'Antoine-Labelle - Rapport financier 2017 (126,3 Kio)
- Règlement 2018-06 concernant la publication des avis publics (142,8 Kio)
- Projet de règlement 2018-05 sur la politique de gestion contractuelle (162,2 Kio)
